La vie de la CLE

1 - Composition et rôle de la Commission Locale de l’Eau (CLE) :

La CLE est composée de 87 membres, dont 51 élus représentant les 2 Régions, les 7 Départements, les 808 communes et leurs groupements, ainsi que 24 représentants des usagers de l’eau et 12 représentants les administrations concernées. Elle est en charge de l’élaboration et du suivi du Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) à travers la définition d’ici 2015, de mesures concrètes et concertées permettant la gestion équilibrée de la ressource en eau entre les différents usagers et favorisant le respect des milieux naturels.

Le Bureau de la CLE est composé de 31 membres représentant les collèges de la CLE, et le Président. Le bureau est informé des études d’élaboration du SAGE et examine les propositions d’orientation. Il a pour principale mission la préparation des dossiers techniques et des séances de la CLE. Il organise la stratégie de communication de la Commission Locale de l’Eau.

 

2 - Réunions de la CLE :

CLE n°3 : 22 mars 2012 à Portet-sur-Garonne (31) :

Résumé de la réunion : le SMEAG a été désigné comme structure porteuse du SAGE, après signature d’un protocole d’accord avec la CLE. La CLE a adopté le programme des travaux. Le SMEAG a présenté la synthèse des connaissances sur le territoire du SAGE.

Ordre du jour :
Introduction : Témoignage : « Elaboration du SAGE Haut Doubs - Haute Loue, l’importance de l’état des lieux pour un plan d’action concret »
Point n° 1 - Adoption du protocole d'accord entre la CLE et la structure porteuse,
Point n° 2 - Désignation de la structure porteuse du SAGE Vallée de la Garonne
Point n° 3 - Adoption du « programme de travail de la CLE »
Point n°4 - Questions diverses : présentation du document de synthèse des connaissances sur le territoire (SMEAG).

 

CLE n°2 : 30 juin 2011 au Conseil Régional Midi-Pyrénées (Toulouse) :

Résumé de la réunion : La CLE a adopté ses « règles de fonctionnement », désigné son Vice-président (M. Hervé Gillé, vice-président du SMEAG, conseiller général de Gironde), et désigné les membres du bureau. Un travail spécifique en atelier a été organisé sur la perception des enjeux garonnais.

Ordre du jour :
Adoption des règles de fonctionnement de la CLE
Désignation des membres du bureau et élection du vice-président de la CLE
Ateliers de réflexion : perception des enjeux garonnais
​Questions diverses

 

CLE n°1 : 10 décembre 2010 à la Préfecture de la Haute-Garonne (Toulouse)

Résumé de la réunion : La CLE a été installée par le Préfet de la Haute-Garonne, responsable de la procédure. M. Thierry SUAUD (Conseiller régional Midi-Pyrénées) a été désigné comme président de la CLE, par le collège des élus.

Ordre du jour : Installation de la CLE 1
Exposé du rôle et contenu du SAGE et du rôle de la CLE 2
Exposé des principaux enjeux du territoire Vallée de la Garonne 3
Election du Président de la CLE

 

3 - Réunions du Bureau de la CLE :

2ème réunion du Bureau de la CLE : 7 mars 2012 à Estillac (47)

Ordre du jour : Examen du protocole d’accord entre la CLE et la structure porteuse
Examen du document de cadrage des études et du déroulement de l’élaboration du SAGE
Examen de la candidature du SMEAG au rôle de structure porteuse des études et de l’animation du SAGE.

 

1ère réunion du Bureau de la CLE : 27 octobre 2011 à Podensac (33)

Résumé de la réunion : La CLE a été installée par le Préfet de la Haute-Garonne, responsable de la procédure. M. Thierry SUAUD (Conseiller régional Midi-Pyrénées) a été désigné comme président de la CLE, par le collège des élus.

Ordre du jour : Installation de la CLE 1
Exposé du rôle et contenu du SAGE et du rôle de la CLE 2
Exposé des principaux enjeux du territoire Vallée de la Garonne 3
Election du Président de la CLE

 

À télécharger

  • Compte-rendu de la CLE du 22 mars 2012 (pdf 258Ko)
  • Diaporama du SAGE Haut Doubs – Haute Loue (pdf 2 Mo)
  • Diaporama de la CLE du 22 mars (pdf 1,3 Mo)
  • Protocole d’accord signé entre la CLE et le SMEAG (pdf 193 Ko)
  • Documents de cadrage des travaux de la CLE (pdf 151 Ko)
  • Proposition méthodologiques (pdf 691 Ko)
  • Document de synthèse des connaissances (SMEAG) : « La gestion de l’eau sur le territoire » (pdf 4,4 Mo)
  • Compte-rendu de la CLE du 30 juin 2011 (pdf 154 Ko)
  • Diaporama de la CLE du 30 juin 2011 (pdf 770 Ko)
  • Règles de fonctionnement de la CLE (pdf 200 Ko)
  • Questionnaire individuel (à remplir) (pdf 100 Ko)
  • CLE n°1 : 10 décembre 2010 à la Préfecture de la Haute-Garonne (Toulouse)
  • Arrêté modificatif de composition de la CLE du SAGE Vallée de la Garonne - 19 janvier 2012 (pdf 194 Ko)
  • Liste des membres de la CLE par collèges (mise à jour : mai 2012) ; pdf 85 Ko
  • Règles de fonctionnement de la CLE (adoptées le 30 juin 2011) ; (pdf 200 Ko)
  • Liste des membres du bureau de la CLE (mise à jour : mai 2012) ; (pdf 69 Ko)
  • Liste des référents techniques des membres du bureau (mise à jour : mai 2012) ; (pdf 75 Ko)
  • Compte-rendu de la CLE du 10 décembre 2010 (pdf 334 Ko)
  • Annexe 1 : diaporama « Rôle et contenu du SAGE, rôle de la CLE » (pdf 4,5 Mo)
  • Annexe 2 : diaporama « Exposé des principaux enjeux du territoire Vallée de la Garonne » (pdf 694 Ko)
  • Compte-rendu du Bureau de la CLE du 7 mars 2012 à Estillac (pdf 2 Mo)
  • Diaporama (7 mars 2012) (591 Ko)
  • Compte-rendu du Bureau de la CLE du 27 octobre 2011, à Podensac (pdf 132 Ko)
  • Diaporama (27 octobre 2011) (pdf 1 Mo)

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